Règles de sécurité et organisation pour les balades

Je vais redemander à un gendarme demain

Le forum ne sera tenu pour responsable que si il est spécifiquement fait mention dans un post d'une incitation à un acte illégal ou pouvant mettre en danger quelqu'un, et si à la suite de cela les forces de l'ordre ou quelqu'un tombe dessus et porte plainte. Après, ça reste super spécieux dans le sens ou comme on l'a dit au dessus tout le monde est majeur, donc responsable de ses actes. En plus aller lire un post sur un forum est un acte volontaire, donc difficile pour le plaignant de dire qu'on la contraint et forcé à rouler comme un boulet !

J'ai été admin d'un forum associatif.
Tout ce qui était dit sur le forum était sujet à pouvoir être "jugé" !
Nous avions d'ailleurs eu quelques "menaces" de procédures en diffamations....
Certains topics ont dû être remaniés, verrouillés ou autres, afin que les admins (mon pote et moi) ne soyons pas mis en cause sur les écrits des membres.

Pour les évènements organisés sur le forum :
Du coup, il était plus simple que ce soit une association (et son forum) car tout ce qui n'était pas organisé par le biais de l'association était assurément HORS responsabilité.
Les évènements "officiels" étaient créés, gérés et sous la responsabilité explicite de l'association.
De la même façon, il était clairement spécifié, sur le forum de l'association, que les "autres" évènements (non-créés par l'asso) n'étaient en aucun cas sous la responsabilité de l'asso.

J'ai demandé à un gendarme que je connais qui m'a confirmé que le forum ne peut pas être tenu responsable du comportement des membres lors d'une balade.
Par contre concernant les propos qui circulent sur le forum, si.

J'ai à ma connaisance un exemple de forum moto sur lyon qui a du fermé suite à un accident mortel lors d'une de leur ballade organisé sur le forum

La famille du motard décédé avait porté plainte, et l'administrateur du forum avait écopé de quelque mois de prison avec sursis + fermeture du forum

Je sais que sur le forum CB500 on est entrain de se renseigner pour une assurance lors de balade organisé par le forum.

je vais essayer de retrouvé le post pour appuyer mes dires.

Sur notre fofo ce n'est que des ballades que l'on s'organise entre nous, ce n'est pas organisé PAR le forum, le fofo est un support pour nous permettre de nous donner rendez vous, c'est différent.

Exact lolotte, nous on organise rien, ce sont les membres qui se chargent de faire les choses, on est simplement un support de transition, donc aucun risque

Ton logic peut marcher Ptiwiki si ce n'est jamais un admininstrateur ni moderateur du forum qui participe dans l'organisation des balades - mais dans cas d'accident ou souci pendant un balade poste/organise sur le forum je crois c'est a ta porte les bleus vont frapper (deja arrive plusieurs fois avec autres forums en France).

Ton choix et ton risque, bon courage.

Faudrait trouver un texte de loi ou autre qui nous préciserait un peu tout ça

on va débattre la dessus encore pendant 5 pages ?

Non il n'a rien de battre - j'ai donne mon avis et apres c'est ton choix.

Au minimum tu es courant des risques et les consequences possible.

oui mais à ce moment la on fait plus rien et on laisse tous nos meules au garage

STOP AU DEBAT TANT QU'ON AURA PAS DE REPONSE CLAIRE, tout le monde ou presque a donné son avis et on est pas spécialement plus avancé, nous avons des éléments par-ci par-là qui se contredisent.

LVC a écrit:Interessante de lire tout vos reponses et j'imagine ils sont les bon arguments deja ecouter par les gendarmes - ce n'est pas moi c'est lui, personne est responsable, etc. etc. etc. mais j'ai le conseil de la police municipale et les gendarmes et je suis 100% sure si l'un ou l'autre crois il peut gagner plus de l'argent pour l'etat de port a plainte contre les "organisateurs"....

En generale j'ai trouve la France est a peu pres 5 ans derriere de l'Angleterre pour certain choses; les radars, "average speed detectors", le parking moto paient, le controle technique moto, etc. etc. toutes vont arriver ici malheuresment et en Angleterre les prosecutions deja contre les organisateurs des balades a deja faites pour les annees


Excusez mon francais

J'ai eu beaucoup de mal à tout comprendre du premier coup mais je pense que tout le monde ici te pardonne.

Pour ce qui est du fait de ce qui se passe en Angleterre, il y a beaucoup de chose qu'on ne fais pas en france et qui ne risque pas d'arriver... En Angleterre, les meules sont pas bridé, en France oui ( et je suis pas certain qu'on arrive un jour à ne plus être bridé), On roule à droite et eux à gauche et c'est pas près de changer non plus, on paie pas l'emplacement deux roues sauf en souterrain et encore pas tous... Niveau legislation on aura toujours énormément de différence et c'est pas près de changer vu la mentalité française. Ils ont une reine, nous notre dernier rois, il y a belle lurette qu'on lui a coupé la tête, oui c'étais un immortel et il a croisé le chemin de Duncan Mc Leod du clan Mc Leod...bref, ne comparons pas la france et l'angleterre, cela n'a rien à voir.

Pour ce qui est de la législation je ne suis pas allé fouiller assez longtemps les textes de lois (j'y ai passé près d'une heure quand même)pour trouvé l'article qui parle de la responsabilité des fofos en cas de ballades. Cependant j'ai appelé mon avocat, Maître Cohen (un putain de ténor du barreau sur Paris) et il m'a confirmé que le fofo n'est en rien responsable des évènements qui pourrais se passé lors d'une ballade organisé par l'un des membres. J'ai ensuite contacté un de mes amis d'enfance (en réalité c'étais pas vraiment un ami, pour lui dire bonjour le matin on le raquétais) qui est Gendarme à la BMO sur le Mans. Il m'a également confirmé que le fofo ne pouvait être tenu pour responsable en cas de problème lors d'une balade organisé par l'un de ses membres...