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[Info] Points de Contrôles police/gendarmerie
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Re: [Info] Points de Contrôles police/gendarmerie
(0o)-(o0) a écrit:salut !
les motards de la gendarmerie mon verbalisé au rond point du VM pour
Cas n°4 : circulation d'un véhicule a moteur dont le dispositif d'échappement ci n'est pas entretenu ou à été modifié. "texto se qui est écrit"
= 90€
je pensai que c'était 45€ ?
![]()
Moi j'ai pris la même ya 3 mois moi aussi je pensais que c'était 45€ et surpris que sa soit 90€ et en cosant avec gendarme il ma expliquer que la loi avait changer.

StarCouguar- Pilote 125cm3

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Re: [Info] Points de Contrôles police/gendarmerie
guardian a écrit:Cela à changé en avril 2011 selon légifrance:
Les véhicules à moteur ne doivent pas émettre de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains.
Le moteur doit être muni d'un dispositif d'échappement silencieux en bon état de fonctionnement sans possibilité d'interruption par le conducteur.
Toute opération tendant à supprimer ou à réduire l'efficacité du dispositif d'échappement silencieux est interdite.
Le ministre chargé des transports, le ministre chargé de la santé et le ministre chargé de l'environnement fixent par arrêté les conditions d'application du présent article.
Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
Source Légifrance - Modifié par Décret n°2011-368 du 4 avril 2011 - art. 10
c'est bizar car avec teal'c on a mangé "que" 45€ y a un mois je crois

mat- Pilote 50cm3

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Re: [Info] Points de Contrôles police/gendarmerie
Pas tout le monde est au courant. Pour preuve je l'ai appris hier
Tant mieux pour vous, 45€ ça allait encore... Mais 90... je trouve ça cher payé pour une chicane manquante... Encore une connerie de plus pour endurcir les sanctions
Tant mieux pour vous, 45€ ça allait encore... Mais 90... je trouve ça cher payé pour une chicane manquante... Encore une connerie de plus pour endurcir les sanctions
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Damien -- Rien ne sert d'ouvrir, il faut partir à point... Quoi que...
RIP Z'icolas


guardian- Modérateurs

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Re: [Info] Points de Contrôles police/gendarmerie
SA doit etre au bon vouloir moi il etait pas content car jui parti fort entre 2 stops donc il peut pas prouver la vitesse excessif a 90€ donc il mais la chicane a 90€ enfin perso c'est comme sa que je l'ai perçu.

StarCouguar- Pilote 125cm3

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Re: [Info] Points de Contrôles police/gendarmerie
On en a déjà discuté, et en effet tu as tout à fait raison.
Pour le bon vouloir non, il y a des textes à respecter... Mais pas tous le monde connait les nouveaux car ça change tout le temps!!
On dérive du sujet principal qui est le lieu de contrôle, donc on va en rester là
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guardian- Modérateurs

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Re: [Info] Points de Contrôles police/gendarmerie
Nouveau radar à angers, avenue Victor Chatenay vers le carrefour des 7 sonnettes direction parc expo!!!

FredTB- Pilote 500cm3

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(Z750: 22.000km en 1 an et demi)
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Date d'inscription: 04/01/2009
Re: [Info] Points de Contrôles police/gendarmerie
Vu la flicaille à la jumelle ou "pistolet" à l intérieur du tunnel
, il y a pas longtemps sens Angers -Nantes, embusqués aux refuges ou issues maintenance au niveau de la courbe...
Vu aussi 2 tarlouses collabo (blousons noirs et un avec un jet blanc) sur moto grise genre Vstorm qu'envoient des pv à la volée un peu partout sur Angers aux heures ouvrables...
Vu aussi 2 tarlouses collabo (blousons noirs et un avec un jet blanc) sur moto grise genre Vstorm qu'envoient des pv à la volée un peu partout sur Angers aux heures ouvrables...
la mouette- Nouveau

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Date d'inscription: 05/09/2009
Re: [Info] Points de Contrôles police/gendarmerie
il y a un article dans le journal , ou les forces de l'ordre préviennent les motards pour ceux que cela intéresse



phil- Pilote 50cm3

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Date d'inscription: 15/11/2009
Re: [Info] Points de Contrôles police/gendarmerie
Vu gendarmerie sur la 2*3 voies sens Paris-Angers, derrière une borne d'appel d'urgence orange, ce matin vers 10h45 (je l'ai vu au dernier moment et lui aussi vu la circulation, on s'est regardé 1/2 secondes et il m'a fait un signe de tête lol!) , et ils étaient ensuite sur le pont de Carrefour!! Bonne route!

asutio- Nouveau

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Moto: XJ6 blanche de 2011
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